Aller au contenu principal Aller au pied de page
4, place de la Mairie - 03460 Aurouër |
  • Accueil
  • La Commune
    • Situer Aurouër
    • Histoire et Patrimoine
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Comptes-Rendus du Conseil
    • Bulletins
    • Le personnel communal
    • Communauté d'Agglomération de Moulins
  • Vie Pratique
    • Infos Pratiques
    • Numéros d'Urgence
    • Affouage
    • Démarches Administratives
    • Salles Communales
    • Déclaration de travaux
    • CAUE
  • Vie Scolaire
    • École
    • Accueil Périscolaire
    • Restaurant Scolaire
  • Vie Associative
    • Associations
    • Agenda des Manifestations
  • Vie Économique
  • Tourisme
    • Office de Tourisme de Moulins
    • Centre Équestre
    • Chemins de Randonnées
    • Hébergements
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La Commune
    • Situer Aurouër
    • Histoire et Patrimoine
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Comptes-Rendus du Conseil
    • Bulletins
    • Le personnel communal
    • Communauté d'Agglomération de Moulins
  • Vie Pratique
    • Infos Pratiques
    • Numéros d'Urgence
    • Affouage
    • Démarches Administratives
    • Salles Communales
    • Déclaration de travaux
    • CAUE
  • Vie Scolaire
    • École
    • Accueil Périscolaire
    • Restaurant Scolaire
  • Vie Associative
    • Associations
    • Agenda des Manifestations
  • Vie Économique
  • Tourisme
    • Office de Tourisme de Moulins
    • Centre Équestre
    • Chemins de Randonnées
    • Hébergements
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

La mairie d'Aurouër vous accueille

Le Lundi : de 8h00 à 13h00
Le Mardi : de 13h30 à 17h15
Le Jeudi : de 8h00 à 13h00 / 13h30 à 17h15
Le Vendredi  de 15h30 à 18h00

Téléphone : 04 70 43 30 75

NOUS CONTACTER
  • Mentions Légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation