Aller au contenu principal Aller au pied de page
4, place de la Mairie - 03460 Aurouër |
  • Accueil
  • La Commune
    • Situer Aurouër
    • Histoire et Patrimoine
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Comptes-Rendus du Conseil
    • Bulletins
    • Le personnel communal
    • Communauté d'Agglomération de Moulins
  • Vie Pratique
    • Infos Pratiques
    • Numéros d'Urgence
    • Affouage
    • Démarches Administratives
    • Salles Communales
    • Déclaration de travaux
    • CAUE
  • Vie Scolaire
    • École
    • Accueil Périscolaire
    • Restaurant Scolaire
  • Vie Associative
    • Associations
    • Agenda des Manifestations
  • Vie Économique
  • Tourisme
    • Office de Tourisme de Moulins
    • Centre Équestre
    • Chemins de Randonnées
    • Hébergements
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La Commune
    • Situer Aurouër
    • Histoire et Patrimoine
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Comptes-Rendus du Conseil
    • Bulletins
    • Le personnel communal
    • Communauté d'Agglomération de Moulins
  • Vie Pratique
    • Infos Pratiques
    • Numéros d'Urgence
    • Affouage
    • Démarches Administratives
    • Salles Communales
    • Déclaration de travaux
    • CAUE
  • Vie Scolaire
    • École
    • Accueil Périscolaire
    • Restaurant Scolaire
  • Vie Associative
    • Associations
    • Agenda des Manifestations
  • Vie Économique
  • Tourisme
    • Office de Tourisme de Moulins
    • Centre Équestre
    • Chemins de Randonnées
    • Hébergements
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

La mairie d'Aurouër vous accueille

Le Lundi : de 8h00 à 13h00
Le Mardi : de 13h30 à 17h15
Le Jeudi : de 8h00 à 13h00 / 13h30 à 17h15
Le Vendredi  de 15h30 à 18h00

Téléphone : 04 70 43 30 75

NOUS CONTACTER

  • Mentions Légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation